Comités relevant du CAE

CISSS de la Montérégie-Ouest

Comités relevant du conseil d'administration d'établissement (CAE)

En vertu de la Loi sur la gouvernance du système de santé et de services sociaux (LGSSSS), cette section sera mise à jour prochainement pour refléter les modifications.

Comité de vigilance et de la qualité

Le comité de vigilance et de la qualité veille à ce que le conseil d’administration s’acquitte de façon efficace de ses responsabilités en matière de qualité des services, notamment en ce qui concerne la pertinence, la qualité, la sécurité et l’efficacité des services rendus ainsi que le respect des droits des usagers et le traitement diligent de leurs plaintes.

Composition du comité

Claude Jolin, président par intérim et membre qui n'est pas à l'emploi de l'établissement ou n'y exerce pas sa profession
Philippe Gribeauval, président-directeur général
Dominique Pilon, secrétaire et président-directeur général adjoint (invité permanent)
Jean Pinsonneault, commissaire aux plaintes et à la qualité des services
Richard Ménard, membre désigné par le comité des usagers
Judith Cailhier, membre qui n’est pas à l’emploi de l’établissement ou n’y exerce pas sa profession
Patrick Dubois, directeur de la qualité, l’évaluation, la performance et l’éthique par intérim (invité permanent)

Comité de gestion des risques

En vertu de l’article 183.1 de la LSSSS, le mandat de ce comité est de rechercher, développer et promouvoir des moyens pour assurer la sécurité et le soutien des personnes. Il s’assure, également, de la mise en place d’un système de surveillance des incidents et des accidents, et recommande au comité de vigilance et de la qualité du conseil d’administration des mesures visant à prévenir la fréquence de ces incidents et de ces accidents ainsi que la prise de mesures de contrôle, s’il y a lieu.

Composition du comité

Patrick Dubois, président et directeur de la qualité, l'évaluation, la performance et l'éthique par intérim
Dominique Pilon, vice-président et membre désigné par la président-directeur général
Jennifer Trudeau, secrétaire et membre - personne issue du secteur de la santé et sécurité au travail
Mathieu Allaire, membre - personne issue des employés catégorie métiers, paratechniques et services auxiliaires
Céleste Côté, membre - personne issue du comité consultatif CM
Sandra Wilson, membre - personne issus des unités de retraitement des dispositifs médicaux (URDM)
Micheline Tellier, membre - personne issue du comité consultatif CII
Dre France Fréchette, membre - personne issue du comité consultatif CMDPSF
Emmanuelle Richard, membre - personne issue du secteur de la prévention et du contrôle des infections

Comité de gouvernance et d’éthique

Le comité de gouvernance et d’éthique exerce les fonctions prévues par la Loi sur les services de santé et les services sociaux (LSSSS).

Composition du comité

Claude Jolin, président et membre indépendant
Philippe Gribeauval, secrétaire et président-directeur général
Patricia Quirion, membre désigné
Linda Julien, membre indépendant
Pierre Gingras, membre indépendant

Comité de révision

En conformité avec l’article 57 de la Loi sur les services de santé et les services sociaux (LSSSS), le comité de révision doit transmettre au conseil d’administration, avec copie au conseil des médecins, dentistes et pharmaciens (CMDP) de l’établissement, au moins une fois par année, un rapport décrivant les motifs des plaintes ayant fait l’objet d’une demande de révision depuis le dernier rapport, ses conclusions ainsi que les délais de traitement de ses dossiers. Il peut en outre formuler des recommandations ayant notamment pour objet l’amélioration de la qualité des soins ou des services médicaux, dentaires et pharmaceutiques offerts dans un centre exploité par un établissement du territoire du réseau local de services de santé et de services sociaux.

Composition du comité

Claude Jolin, président et membre parmi les membres du CA qui n'est pas à l'emploi de l'établissement ou n'y exerce pas sa profession
Dre Marie-Hélène Biron, membre nommée sur recommandation du CMDPSF
Dr Alexandre Sauvé, membre nommé sur recommandation du CMDPSF
Dre Catherine Guyot, membre substitut nommée sur recommandation du CMDPSF

Comité de vérification

Le comité de vérification doit, entre autres :

Assurer la mise en place d’un plan visant une utilisation optimale des ressources de l’établissement ainsi que son suivi;
Assurer la mise en place et l’application d’un processus de gestion des risques pour la conduite des affaires de l’établissement;
Réviser toute activité susceptible de nuire à la bonne situation financière de l’établissement et portée à sa connaissance;
Examiner les états financiers avec le vérificateur nommé par le conseil d’administration;
Recommander au conseil d’administration l’approbation des états financiers;
Veiller à ce que des mécanismes de contrôle internes soient mis en place et s’assurer qu’ils sont efficaces et adéquats;
Formuler des avis au conseil d’administration sur le contrôle interne de l’établissement et, s’il y a lieu, sur le travail de la vérification externe et interne;
Réaliser tout autre mandat relatif aux affaires financières de l’établissement que lui confie le conseil d’administration (art. 181.0.0.3, LSSSS).

Composition du comité

Vacant, président et membre indépendant - compétence en matière comptable ou financière
Luc Labelle, secrétaire et directeur des ressources financières (invité permanent)
Philippe Gribeauval, président-directeur général (invité permanent)
Claude Jolin, membre indépendant
Heather L'Heureux, membre indépendant
Jean-Claude Lecompte, membre qui n’est pas à l’emploi de l’établissement ou n’y exerce pas sa profession

Comité des ressources humaines

Les responsabilités du comité consistent à s’assurer de la saine gestion des ressources humaines et d’en informer le conseil d’administration.

Composition du comité

Pierre Gingras, président et membre qui n’est pas à l’emploi de l’établissement ou n’y exerce pas sa profession
Josée Blais, secrétaire et directrice des ressources humaines et du développement organisationnel
Philippe Gribeauval, membre et président-directeur général
Jean-Claude Lecompte, membre qui n’est pas à l’emploi de l’établissement ou n’y exerce pas sa profession
Vacant, membre qui n’est pas à l’emploi de l’établissement ou n’y exerce pas sa profession

Comité immobilisation et environnement

Les responsabilités du comité consistent à :

Assurer un suivi du parc immobilier (locaux, équipements, etc.);
Assurer la mise en place des processus du maintien des équipements médicaux et non médicaux et du mobilier de l’établissement;
Assurer la mise en place d’un processus de gestion des risques, associé à l’entretien des immeubles et des équipements, pour la conduite des affaires de l’établissement;
Assurer une vigie par rapport à la gestion du développement durable de l’établissement basée sur les meilleures pratiques en matière d’environnement et de performance énergétique.

Composition du comité

Jean-Claude Lecompte, président et membre qui n’est pas à l’emploi de l’établissement ou n’y exerce pas sa profession
Alain Desmarais, secrétaire et directeur des services techniques
Philippe Gribeauval, membre et président-directeur général
Heather L’Heureux, membre qui n’est pas à l’emploi de l’établissement ou n’y exerce pas sa profession
André Halley, membre qui n’est pas à l’emploi de l’établissement ou n’y exerce pas sa profession
Martin Ouellet, directeur des projets majeurs d'infrastructures (invité permanent)

Comité soins et services à la clientèle

Les responsabilités du comité consistent à améliorer le continuum de soins et de services et à s’assurer de sa fluidité.

Composition du comité

Claude Jolin, président par intérim et membre indépendant
Dominique Pilon, secrétaire et président-directeur général adjoint
Philippe Gribeauval, membre et président-directeur général
Vacant, membre
Dre Cynthia Landry, membre
André Halley, membre
Marie-Claude Bastide, membre
Bernard Cyr, membre et directeur général adjoint des programmes de santé physique générale et spécialisée, d'hébergement et de soutien à l'autonomie des personnes âgées
Vacant, membre et directeur médical et des services professionnels
Marie-Eve Sévigny, membre et directrice des soins infirmiers et de l'enseignement universitaire
Hélène Lamalice, membre et directrice des services multidisciplinaires, de la recherche et de l'enseignement universitaire
Johanne Fleurant, directrice des programmes sociaux, de réadaptation et de la santé publique (invitée permanente)

Comité ad hoc – Projets majeurs d'infrastructures

Composition du comité

Claude Jolin, président et président du conseil d'administration
Martin Ouellet, secrétaire et directeur des projets majeurs d'infrastructures
Philippe Gribeauval, président-directeur général
Bernard Cyr, directeur général adjoint des programmes de santé physique générale et spécialisée, d'hébergement et de soutien à l'autonomie des personnes âgées
Dr Ghislain Rivet, médecin membre du conseil d'administration
Heather L'Heureux, membre - comité de vérification
Linda Julien, membre - comité de gouvernance et d'éthique
Vacant, membre – comité soins et services à la clientèle
Jean-Claude Lecompte, membre – comité immobilisation et environnement

Questions?

Pour toute question relative aux comités relevant du CAE, communiquez avec Virginie Chagnon, conseillère cadre au bureau du président-directeur général, volet soutien au conseil d’administration, par courriel à virginie.chagnon.cisssmo16@ssss.gouv.qc.ca.